Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA FRUITIERE
LIEUBEAU, SARL

Numéro de dépôt :
3853950
Date de dépôt :
22/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2021
DOMAINE DE LA FRUITIERE de LIEUBEAU

Présentation de la marque DOMAINE DE LA FRUITIERE

Déposée le 22 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIEUBEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA FRUITIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIEUBEAU domicilié(e) La Croix de la Bourdinière - 44690 - CHATEAU-THEBAUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 680 708 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIEUBEAU domicilié(e) La Croix de la Bourdinière - 44690 - CHATEAU-THEBAUD - France.

La marque DOMAINE DE LA FRUITIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3853950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA FRUITIERE est expirée depuis le 22 août 2021.

LIEUBEAU a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE LA BOURDINIERE , LA FRUITIERE , LES VIGNES BLANCHES , SENSUEL VENDANGES EXTREMES , CONFLUENT , LE VOYAGE EXTRAORDINAIRE , Famille LIEUBEAU , LE LYS ET L'HERMINE , CHATEAU DE LA PLACELIERE , LIEUBEAU


LIEUBEAU, SARL - La Croix de la Bourdinière - 44690 - CHATEAU-THEBAUD - France - SIREN 491680708


LIEUBEAU - La Croix de la Bourdinière - 44690 - CHATEAU-THEBAUD - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins de pays.